Conditions Générales de Vente – EleganceSolide.com
Bienvenue sur EleganceSolide.com. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la société exploitant le site elegancesolide.com et toute personne effectuant un achat via ce site. En passant commande, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations respectifs des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur elegancesolide.com. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par les clients via le site.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site elegancesolide.com, dans la limite des stocks disponibles.
Chaque article est présenté avec une description précise, des photographies et des caractéristiques techniques.
Malgré tout le soin apporté à la présentation, de légères variations de couleur ou de finition peuvent apparaître selon les réglages de votre écran. Ces différences ne peuvent être considérées comme des défauts et n’affectent pas la validité de la vente.
3. Commandes
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la validation de sa commande.
Toute commande est considérée comme ferme et définitive après confirmation du paiement.
EleganceSolide.com se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de problème de paiement, de fraude présumée ou de litige antérieur non résolu avec le client.
Une fois la commande validée, un courriel de confirmation est envoyé au client. Celui-ci récapitule les produits commandés, le prix total et les modalités de livraison.
4. Prix
Les prix affichés sur elegancesolide.com sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable au jour de la commande.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés avant la validation finale.
EleganceSolide.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur elegancesolide.com.
Toutes les transactions sont traitées par un prestataire de paiement certifié, garantissant la confidentialité et la sécurité des données bancaires.
La commande ne sera validée qu’après confirmation du paiement par l’établissement bancaire.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont précisés sur le site à titre indicatif et peuvent varier selon la destination ou la disponibilité des articles.
EleganceSolide.com ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
En cas de livraison partielle ou d’erreur sur le contenu, le client doit signaler le problème via le formulaire de contact du site.
7. Réception et transfert des risques
Le transfert des risques s’opère à la remise du colis au client ou à toute personne désignée par lui.
Il appartient au client de vérifier l’état du colis à la réception et d’émettre toute réserve nécessaire avant d’en accepter la livraison.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée après réception sans constat préalable.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à en justifier la raison.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets, non utilisés et accompagnés de leur emballage d’origine.
Le remboursement sera effectué après réception et vérification du retour, selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande.
9. Retours et remboursements
Pour effectuer un retour, le client doit en faire la demande via le formulaire de contact disponible sur elegancesolide.com.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de préparation ou de produit défectueux.
En cas d’article défectueux, un échange ou un remboursement intégral sera proposé.
10. Garantie légale
Tous les produits vendus sur elegancesolide.com bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés prévues par le Code de la Consommation et le Code Civil.
En cas de défaut constaté, le client doit contacter le service client via le site afin d’obtenir les instructions de retour.
11. Responsabilité
EleganceSolide.com ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
De même, la société ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un cas de force majeure, tel que défini par la loi.
12. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur elegancesolide.com sont nécessaires à la gestion des commandes et à l’amélioration du service client.
Ces données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site et ne sont en aucun cas transmises à des tiers non autorisés.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données conformément à la réglementation en vigueur.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site elegancesolide.com — textes, images, logos, graphismes, vidéos et charte graphique — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée du contenu est strictement interdite et susceptible de poursuites judiciaires.
14. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
15. Modification des CGV
EleganceSolide.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment afin de les adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales.
Les nouvelles versions des CGV seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
16. Contact
Pour toute question relative à ces Conditions Générales de Vente, les clients peuvent utiliser le formulaire de contact disponible sur elegancesolide.com.
Notre équipe se tient à votre disposition pour vous assister avant, pendant ou après votre achat.
Dernière mise à jour : [mois et année actuels]
Chez EleganceSolide.com, nous nous engageons à offrir des produits d’excellence et un service irréprochable, dans le respect de la confiance et de la satisfaction de nos clients.